Mentions légales
01Éditeur du site
Le site mOS — Marketing Operating System est édité par :
- Dénomination sociale
- MARKETING OPERATING SYSTEM
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (SAS)
- Capital social
- 50 000 €
- Siège social
- 87, avenue du Président Wilson
10120 Saint-André-les-Vergers, France - RCS
- Troyes 935 038 968
- SIREN
- 935 038 968
- SIRET
- 93503896800019
- TVA intracommunautaire
- FR09935038968
- Téléphone
- 06 15 38 52 20
02Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est AURIBOT Jérémy, en qualité de Président.
Il peut être contacté à l'adresse jeremy@marketing-operating-system.com.
03Hébergement
L'hébergement est assuré par :
- Dénomination
- PERFECTO TECH
- Adresse
- 349, Bureaux de la Colline — 1, rue Royale
92210 Saint-Cloud, France - SIREN
- 951 193 474
- Localisation des données
- Datacenters situés en France
- Téléphone
- 02 57 64 01 30
Pour toute information complémentaire sur le traitement des données personnelles opéré par l'hébergeur, vous pouvez consulter sa politique de confidentialité.
L'indication de l'hébergeur, de son adresse et de son numéro de téléphone est une obligation légale à la charge de l'éditeur du site.
04Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant ce site — structure, textes, visuels, illustrations, schémas, iconographie, logotypes, marques, bases de données et code source — est la propriété exclusive de l'éditeur ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Ces éléments sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
La dénomination mOS, la dénomination Marketing Operating System ainsi que le logotype (le gland stylisé) sont la propriété de MARKETING OPERATING SYSTEM. À vérifier — statut du dépôt INPI
La Solution logicielle mOS, en ce compris son architecture, ses fonctionnalités et les contenus la composant, ainsi que tous les signes distinctifs qui y sont relatifs, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et appartiennent à MARKETING OPERATING SYSTEM ou à des tiers l'ayant autorisée à les exploiter. Les conditions d'utilisation de la Solution sont régies par les conditions générales d'utilisation communiquées aux utilisateurs lors de la création de leur compte.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie de ces éléments, par quelque moyen et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de l'éditeur. Toute exploitation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques et logos de tiers éventuellement cités sur ce site demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs. Leur mention ne vaut ni partenariat, ni endossement.
05Données personnelles
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06Cookies
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08Responsabilité
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09Accessibilité
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10Droit applicable et juridiction compétente
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11Nous contacter
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, au fonctionnement du site ou à la plateforme mOS, vous pouvez nous écrire à jeremy@marketing-operating-system.com.
Version en vigueur le 1er avril 2026. L'éditeur se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment ; la version applicable est celle publiée sur cette page. Voir également notre politique de confidentialité.